Rapport de réunion
- Rapport de la réunion - T-PVS(2016)10F
Documents
- Ordre du jour - T-PVS(2016)04 [EN]
Ordre du jour Point 2 - Mise en oeuvre du programme d'activités 2016
- Programme d'activités pour 2016-2017 - T-PVS(2015)14F
Ordre du jour Point 2.1 - Groupe de spécialistes sur le Diplôme européen des espaces protégés
- Rapport d'étape mis à jour sur l'application de la Résolution CM/ResDip(2012)19 sur le renouvellement du DEEP au parc national de Poloniny - T-PVS/DE(2016)09 [EN]
- Rapport de la visite de l'expert indépendant au Parc national de Bialowieźa - T-PVS/DE(2016)05 [EN]
Ordre du jour Point 2.2 - Espèces exotiques envahissantes: état de préparation de la réunion du Groupe restreint d'experts des EEE
- Projet d'ordre du jour - T-PVS(2016)02 [EN]
Ordre du jour Point 2.3 - Suivi du Plan d'action de Tunis 2020
- Projet d'ordre du jour - T-PVS(2016)06 [EN]
- Questionnaire pour l'évaluation à mi-parcours du Plan d'action de Tunis - T-PVS/Inf(2016)03 [EN]
Ordre du jour Point 2.5 - Mise en place du Réseau Emeraude: état d'avancement
- Conclusions de la 3e réunion du Comité de pilotage du programme conjoint UE/CdE "Réseau Emeraude" - T-PVS/PA(2016)01 [EN]
Ordre du jour Point 3 - Mise en oeuvre de la Convention: Dossiers
- Résumé des dossiers et des plaintes - T-PVS/Notes(2016)01 [EN]
- Registre des dossiers de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2016)02 [EN]
- Synthèse des rapports soumis dans le cadre de la Convention de Berne - T-PVS/Inf(2016)07 [EN]
Ordre du jour Point 3.1 - Sites spécifiques - Dossiers ouverts
- 2004/2: Bulgarie: Eoliennes à Balchik et Kaliakra sur la Via Pontica
- Rapport du gouvernment - T-PVS/Files(2016)12 [EN]
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)13 [EN]
Ordre du jour Point 3.2 - Dossiers éventuels
- 2012/3 : Pologne: Risque de prolifération du Vison américain
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016) 14 [EN]
- 2001/4: Bulgarie: Autoroute dans la gorge de Kresna
- Rapport du gouvernment - T-PVS/Files(2016)11 [EN] - Annexe 2 - Annexe 3
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)10 [EN]
Ordre du jour Point 3.3 - Plaintes en attente
- 2012/5: Installations sportives et récréatives sur la plage-clé de ponte des tortues à Cirali (Turquie)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)07 [EN]
- 2012/7: Allégations de mise à mort illégale d'oiseaux à Malte
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)08 [EN]
- 2013/10: Impact de la monoculture de maïs sur la conservation des espèces protégées en Alsace (France)
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)04
- Rapport de l'ONG - T-PVS/Files(2016)16
- 2014/6: Energie éolienne: danger potentiel pour un habitat naturel menacé à Izmir (Turquie)
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)15 [EN]
- 2014/8: Allégations d'exploitation et de commercialisation massives d'espèces protégées de mollusques marins à coquille en Grèce
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)17 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)06 [EN]
- 2014/3: Allégations de mise à mort intentionnelle d'oiseaux en Serbie
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)09 [EN]
Ordre du jour Point 3.4 - Autres plaintes
- 2015/2: Risque d'impact du développement des fermes éoliennes sur les chauves-souris ("l'ex-République yougoslave de Macédoine")
- Rapport du gouvernement - T-PVS/Files(2016)01 [EN]
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)02 [EN]
Ordre du jour Point 5 - Points divers
- Dossier ouvert - 2013/1: Installations hydroélectriques sur le territoire du parc national de Mavrovo ("l'ex-République yougoslave de Macédoine")
- Rapport du plaignant - T-PVS/Files(2016)05 [EN]
Autres documents
- Conservation efforts during 2015 at the nesting habitat of Caretta Caretta in Laganas Bay, Zakynthos, Greece by Archelon, the Sea Turtle Protection Society of Greece [EN]
