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36ème réunion du Comité Permanent

Strasbourg, France 15-18 novembre 2016
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Dernière mise à jour: 10/05/2017

Description :

T-PVS = Documents de travail
T-PVS/Files = Rapports de suivi des recommandations et des plaintes
T-PVS/Inf = Documents d'information
T-PVS/PA = Espaces protégés et réseaux écologiques
T-PVS/DE = Diplôme Européen des espaces protégés
Autre = Autres rapports pour information seulement

 

 

Rapport

  • Rapport final de la 36e réunion du Comité permanent - T-PVS(2016)29F

 

Documents adoptés

 

Ordre du jour Point 1 - Ouverture de la réunion et adoption de l'ordre du jour

 

Ordre du jour Point 2 - Rapport du Président et communications des délégations et du Secrétariat

 

Ordre du jour Point 3 - Suivi de la mise en oeuvre des aspects juridiques de la Convention

3.1 Rapports biennaux 2011-2012, 2013-2014 concernant les exceptions faites aux articles 4, 5, 6, 7 et 8 et rapports quadriennaux 2009-2012

 

Ordre du jour Point 4 - Suivi des espèces et des habitats

Documents pour information

  • Correspondants nationaux sur la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS(2016)7 [EN]
  • Initiatives actuelles en matière de mise à mort illégale d'oiseaux - T-PVS/Inf(2016)6 [EN]
  • Outcomes of the IUCN World Conservation Congress on invasive species management - T-PVS/Inf(2016)17 [EN]

4.1 Conservation des oiseaux

4.1.1 Eradication de la mise à mort, de la capture et du commerce illégaux des oiseaux sauvages

  • Rapport de la 3e réunion des Points focaux spécifiques sur la mise à mort, le piégeage et le commerce illégaux d'oiseaux sauvages - T-PVS(2016)15F
  • Bilan à mi-parcours de la mise en œuvre par les Parties du Plan d’action de Tunis 2020 ‑ Questionnaire - T-PVS/Inf(2016)3 [EN]
  • Bilan à mi-parcours de la mise en œuvre par les Parties du Plan d’action de Tunis 2020 – Réponses des Parties - T-PVS/Inf(2016)4 [EN]
  • Bilan à mi-parcours de la mise en œuvre par les Parties du Plan d’action de Tunis 2020 – Rapport - T-PVS/Inf(2016)8 [EN]

 

4.1.2 Groupe d’experts restreint sur le Plan d’action européen pour le Balbuzard pêcheur

  • Rapport de la réunion du Groupe d’experts restreint sur le Plan d’action européen pour le Balbuzard pêcheur - T-PVS(2016)18F
  • Plan d’action pour le Balbuzard pêcheur en Europe et en Région méditerranéenne - T-PVS/Inf(2016)12 [EN]
  • Projet de recommandation sur la mise en œuvre d’un plan d’action pour le rétablissement des Balbuzards pêcheurs (Pandion haliaetus)  en Europe, notamment dans le Bassin méditerranéen  - T-PVS(2016)8F

 

4.2 Biodiversité et Changement climatique

  • Rapport de la 9e réunion du Groupe d’experts sur la Biodiversité et le Changement climatique - T-PVS(2016)17F
  • Compilation des rapports nationaux sur la Biodiversité et le changement climatique - T-PVS/Inf(2016)9 [EN]
  • Manuel "Communiquer sur le changement climatique et la diversité biologique avec les décideurs politiques" - T-PVS/Inf(2016)11 [EN]
  • Projet de Recommandation sur la communication sur le changement climatique et la biodiversité - T-PVS(2016)19F

 

4.3 Espèces exotiques envahissantes

  • Rapport de la réunion du Groupe restreint d’experts sur les EEE - T-PVS(2016)12F
  • Projet de recommandation sur la lutte contre le Vison américain (Neovison vison) en Europe - T-PVS(2016)13F
  • Projet de recommandation sur le Code de conduite européen sur les forêts plantées et les arbres exotiques envahissants - T-PVS(2016)22F
  • Code de conduite européen sur les forêts plantées et les arbres exotiques envahissants - T-PVS/Inf(2016)15E
  • Projet de recommandation sur le Code de conduite européenne sur la navigation de plaisance et les EEE - T-PVS(2016)23F
  • Code de conduite européenne sur la navigation de plaisance et les EEE - T-PVS/Inf(2016)13F
  • Orientations adressées aux gouvernements pour les plans d'action relatifs aux voies d'introduction des EEE - T-PVS/Inf(2016)10F
  • Rapport de la réunion d’experts sur la mise en œuvre du Plan d’action pour l’éradication de l’Erismature à tête rousse en Europe  - T-PVS/Inf(2016)1E (version française bientôt disponible)
  • Projet de Recommandation sur l'éradication de l'Erismature à tête rousse (Oxyura jamaicensis) dans le Paléarctique occidental à l’horizon 2020 - T-PVS(2016)3F

 

4.4 Conservation d'autres espèces menacées

  • Conclusions de la Conférence LCIE - T-PVS(2016)XX

 

4.5. Habitats

4.5.1 Zones protégées et Réseaux écologiques

  • Rapport de la réunion du Groupe restreint ad hoc d’experts - T-PVS/PA(2016)9F
  • Feuille de route tridimensionnelle qui doit permettre de mettre en place de manière pleinement opérationnelle le Réseau Emeraude dans 7 pays d'Europe orientale et du Caucase du Sud - T-PVS/PA(2016)10 [EN]
  • Projet de liste actualisée des sites Emeraude officiellement désignés - T-PVS/PA(2016)11 [EN]
  • Projet de liste actualisée des sites Emeraude officiellement adoptés - T-PVS/PA(2016)12 [EN]

4.5.2 Diplôme européen des Espaces protégés

  • Rapport de la réunion du Groupe de spécialistes sur le Diplôme européen des Espaces protégés  - T-PVS/DE(2016)4F
  • Progress report on the fulfilment of the Resolution of the Committee of Ministers (2012)19 on the European Diploma to the Poloniny National Park - T-PVS/DE(2016)9 [EN]
  • Rapport de la visite de l’expert indépendant au parc national de Bialowiecza - T-PVS/DE(2016)5 [EN]
  • Projet d’amendements proposés au Règlement révisé pour le Diplôme européen des Espaces protégés - T-PVS/DE(2016)11E (version française bientôt disponible)

 

Ordre du jour Point 5 - Sites spécifiques et populations

 

5.1 Dossiers ouverts

5.2 Dossiers éventuels

5.3 Visite sur les lieux

  • Recommandation n° 96 (2002) relative à la sauvegarde des habitats naturels et de la vie sauvage, en particulier les oiseaux, dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande
    • Rapport de la visite sur les lieux par les experts indépendants - T-PVS/Files(2016)42 [EN]
    • Projet de recommandation relative à la sauvegarde des habitats naturels et de la vie sauvage, en particulier les oiseaux, dans le cadre du boisement des zones de faible altitude en Islande - T-PVS(2016)28F

5.4 Suivi des plaintes et de recommandations antérieures

 

Ordre du jour Point 6 - Développement stratégique de la Convention

6.1 Coordination internationale avec les autres AME et organisations

  • Projet de révision du Mémorandum de coopération entre le Conseil de l’Europe et l’AEE - T-PVS(2016)27 [EN]

 

6.4 Projet de Programme d’activités pour 2017

 

Ordre du jour Point 7 - Elections du (de la) Président(e) et du (de la) Vice-Président(e) et des membres du Bureau

  • Règlement intérieur: Comité permanent, expertises sur les lieux, médiation - T-PVS/Inf(2013)6F

 

Autres documents

 

Présentations

Ordre du jour Point 4.1

Ordre du jour Point 4.2

Ordre du jour Point 4.3

Ordre du jour Point 4.5

Ordre du jour Point 5.1

Ordre du jour Point 5.2

Ordre du jour Point 5.3

Ordre du jour Point 5.4

 

 


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