Les symboles du Conseil de l'Europe

Les symboles du Conseil de l'Europe

Le drapeau et l’hymne européens ont été choisis et adoptés par le Conseil de l’Europe avant de devenir également les symboles de l’Union européenne. Ils sont aujourd’hui les emblèmes d'une l'identité européenne commune.

Vous devez activer Javascript dans votre navigateur
ou mettre à jour votre version du Flash Player
pour pouvoir accéder au contenu de ce site !

Obtenir le Flash Player

Le drapeau européen

quote 1 Sur le fond bleu du ciel, les étoiles forment un cercle en signe d'union. Elles sont au nombre invariable de douze, symbole de la perfection et de la plénitude, qui évoque aussi bien les apôtres que les fils de Jacob, les travaux d'Hercule, les mois de l'année quote 2

Dès sa création en 1949, le Conseil de l'Europe est conscient de la nécessité de donner à l'Europe un symbole auquel les peuples puissent s'identifier. Le 25 octobre 1955, l'Assemblée parlementaire choisit à l'unanimité un emblème d'azur portant une couronne de douze étoiles d'or. Le 9 décembre 1955, le Comité des ministres de l'Organisation adopte la bannière étoilée qui sera inaugurée solennellement le 13 décembre de la même année à Paris.

Un symbole pour toute l'Europe

En 1983, le Parlement européen adopte le drapeau créé par le Conseil de l'Europe et préconise qu'il devienne également l'emblème de la Communauté Européenne. Le Conseil européen approuve cette proposition en juin 1985. Les Institutions de l'Union Européenne utilisent ce drapeau depuis 1986.

Le drapeau européen s'est, depuis, imposé comme le symbole d'un projet politique commun, qui unit tous les Européens au-delà de leurs diversités.

Copyright
Toute personne physique ou morale («utilisateur») est autorisée à utiliser l'emblème européen ou l'un de ses éléments sous réserve du respect des conditions d'utilisation suivantes.
Conditions d’utilisation
L'utilisation de l'emblème européen et/ou de l'un de ses éléments est autorisée, qu'elle ait une visée commerciale ou qu'elle soit sans but lucratif, pour autant que:
a) cette utilisation ne prête pas à penser ou à présumer de manière erronée qu'il existe un lien entre l'utilisateur et une institution, un organe, un bureau, une agence ou un organisme, quel qu'il soit, de l'Union européenne ou du Conseil de l'Europe;
b) cette utilisation n'incite pas le public à croire à tort que l'utilisateur bénéficie du soutien, du parrainage, de l'approbation ou du cautionnement d'une institution, d'un organe, d'un bureau, d'une agence ou d'un organisme, quel qu'il soit, de l'Union européenne ou du Conseil de l'Europe;
c) cette utilisation ne soit pas liée à un objectif ou à une activité incompatible avec les objectifs et les principes de l'Union européenne ou du Conseil de l'Europe, ou qui serait par ailleurs illégal.
Marques et problèmes connexes
L'utilisation de l'emblème européen dans le respect des conditions définies dans le paragraphe précédent ne vaut pas accord pour l'enregistrement de l'emblème ou d'une de ses imitations comme marque de commerce ou comme tout autre droit de propriété intellectuelle. La Commission européenne (embl@ec.europa.eu) et le Conseil de l'Europe (legal.advice@coe.int) continueront de contrôler, conformément aux dispositions juridiques en vigueur, les demandes d'enregistrement de l'emblème européen ou d'une partie de celui-ci en tant que droit (ou partie de droit) de propriété intellectuelle.